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2.1 Accès au Site
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d’altérer le fonctionnement de celui-ci notamment en y introduisant des chevaux de Troie, bombes logiques, vers informatiques
ou tout autre virus ou programme malveillant ou susceptible de causer un quelconque dommage au Site.

2.3. Qualité des informations
AgileGBS s’efforce de fournir sur le Site des informations exactes et précises.
Les informations diffusées sur ce Site sont données à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel.
AgileGBS ne peut en effet garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation, la pertinence ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site.
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Il appartient à l’Utilisateur de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leurs conditions d’utilisation.
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2.4. Disponibilité du Site
AgileGBS se réserve la possibilité de modifier ou d’interrompre temporairement ou de façon permanente le fonctionnement
de tout ou partie du Site, sans préavis, aux fins de maintenance ou autre, ce que l’Utilisateur accepte expressément.

2.5. Propriété intellectuelle
2.5.1. Général
Le Site, les composantes de celui-ci (photographies, contenu, images, marques, vidéos, extraits sonores, slogans, données, métadonnées,
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sont la propriété exclusive de AgileGBS (et le cas échéant de ses partenaires) et font l’objet d’une protection légale à divers titres
tels que notamment les droits d’auteur et droits voisins, marques, dessins et modèles, droit des bases de données ou tous autres droits de propriété intellectuelle.
La reproduction et l’utilisation de ces éléments sont seulement autorisées aux fins exclusives d’information pour un usage strictement privé
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Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site n’est conféré à l’Utilisateur.
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que ce soit, sans l’autorisation expresse de AgileGBS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2, L.335-3 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
2.5.2. Signes distinctifs
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2.5.3. Bases de données
Conformément aux dispositions des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, AgileGBS est producteur et propriétaire
de tout ou partie des bases de données composant le présent Site.

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3.1. Que collectons-nous comme informations et comment les utilisons-nous ?
Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à AgileGBS. Nous recueillons deux types d’informations sur les Utilisateurs du Site :
Les informations personnelles (telles que le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail, …).
Les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur le site, les pages auxquelles ils accèdent, etc.).
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3.2. Transmettons-nous les informations à des tiers ?
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que celles appartenant à son groupe dans l’Union Européenne, sauf dans les cas éventuellement requis par la loi.
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3.3. Vos droits
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Dernière mise à jour : Décembre 2018
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